Le Relais du Terroir est un projet de l’asbl La Teignouse, propriétaire du présent site web.

1. Editeur reponsable.

L’éditeur responsable du site web de l’asbl La Teignouse est Patricia Lepièce,  en sa qualité de directrice de l’asbl.

La Teignouse asbl
Avenue François Cornesse, 61
4920 Aywaille
(Belgique)

BE 0460.362.394

2. Conception, réalisation et gestion du site web.

Le site web www.lerelaisduterroir.be a été conçu par Martin Attout, chargé de communication au sein de l’asbl La Teignouse qui a proposé les principes sur lesquels il repose, sa structure, son graphisme et l’a développé. Le projet a été suivi par un comité d’accompagnement mis en place par la Teignouse. La maintenance technique, l’alimentation du site ainsi que les mises à jour sont également assurés par Martin Attout.

L’hébergement est assuré par OVH – Rue Kellermann, 2 à 59100 Roubaix (France) – à la demande de La Teignouse asbl.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lerelaisduterroir.be implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lerelaisduterroir.be sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Teignouse asbl.

Le site www.lerelaisduterroir.be est mis à jour régulièrement par le personnel de La Teignouse. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. Description des services fournis.

Le site www.lateignouse.be a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’asbl.

La Teignouse asbl s’efforce de fournir sur le site www.lerelaisduterroir.be des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lerelaisduterroir.be sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lerelaisduterroir.be ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La Teignouse asbl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient l’autorisation d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels tiers ; sauf mention d’un autre crédit.

L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de textes sur un support papier ou électronique est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)

Pour toute utilisation des textes ou images, il convient de contacter La Teignouse asbl.

6. Limitations de responsabilité.

La Teignouse asbl ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lerelaisduterroir.be.

La Teignouse asbl ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lerelaisduterroir.be.

Des espaces interactifs (commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La Teignouse asbl se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La Teignouse asbl se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Traitement des données à caractère personnel.

L’asbl La Teignouse est conforme au Règlement Général de la Protection des données.

A l’occasion de l’utilisation du site www.lerelaisduterroir.be, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur notamment via Google Analytics.

La Teignouse asbl ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lerelaisduterroir.be. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie dans les formulaires. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lerelaisduterroir.be l’obligation ou non de fournir ces informations et ces informations ne font l’objet d’aucune cession ni d’aucun traitement de la part de la La Teignouse asbl.

Les adresses récoltées lors de l’inscription à la newsletter par l’utilisateurs ne servent qu’à l’envoi de celle-ci. Ces adresses ne font l’objet d’aucune cession de la part de La Teignouse asbl et la désinscription à la newsletter entraîne l’effacement de vos données. Ces données sont gardées au maximum 5 ans. L’utilisateurs peut demander l’accès, la rectification, la modification ou l’effacement des données le concernant auprès du Délégué à la Protection des Données de l’asbl La Teignouse à l’adresse suivante :

Dans le cas contraire, toute réclamation peut se faire auprès de l’autorité de contrôle, à savoir la Commission de la protection de la vie privée.

8. Droit à l’image

En vertu des règles dans le domaine du droit à l’image, toute personne (non publique) qui apparaîtrait sur une photographie et qui n’a pas autorisé expressément sa diffusion sur le site de La Teignouse peut, sur simple demande au Délégué à la Protection des Données, la faire retirer : 

9. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.lerelaisduterroir.be contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de La Teignouse asbl. Cependant, La Teignouse asbl n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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